Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ARVAL GROUP
Numéro de dépôt :
3183091
Date de dépôt :
12/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque ARVAL GROUP
Déposée le 12 septembre 2002 par ZELLER Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARVAL GROUP »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZELLER Bruno a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 juillet 2003 - Rejet total n°373367 - Publication au BOPI 2003-07-02
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42